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Exemption des droits et taxes pour les cadeaux
Les cadeaux peuvent habituellement entrer dans les pays si leur valeur respecte le seuil précisé par chaque pays. Si la valeur du cadeau est supérieure à la valeur permise par le pays, le cadeau peut être assujetti à des droits et à des taxes.
Si vous expédiez un cadeau, veuillez passer en revue les critères suivants :
- Les documents pour les douanes doivent clairement indiquer « GIFT/CADEAU » et inclure une description détaillée de la marchandise.
- La valeur totale de l'envoi (cadeau) ne doit pas dépasser la valeur maximale autorisée par le pays. Veuillez consulter le site Web du pays en question pour obtenir de plus amples renseignements.
- Selon le pays, l’envoi (cadeau) peut n'être envoyé que de personne à personne, sans participation d’une entreprise.
- Si les marchandises expédiées sont classées comme un cadeau et sont réglementées par le gouvernement, des exceptions peuvent s’appliquer aux règlements relatifs aux cadeaux.