La Zone AssistanceCommerceMC de Purolator International

 

Centre des codes harmonisés et droits/taxes internationaux

Lorsque vous faites des affaires à l’échelle mondiale, il est impératif de tenir compte de l’impact des droits, des taxes, des frais de manutention portuaire et d’autres frais douaniers lorsque vous déterminez les frais totaux d’expédition. Les frais douaniers auront un impact sur le prix que le destinataire est prêt à payer pour votre produit selon les caractéristiques de l’envoi et le pays de destination. La capacité de calculer et de communiquer le prix « à l’arrivée » de vos marchandises vous permet souvent de vous faire gagner ainsi qu’à votre client du temps et de l’argent.

Lorsque vous expédiez des envois à destination internationale (y compris des É.-U.), presque tous les envois sont assujettis aux droits et taxes imposés par le gouvernement du pays d’importation.

Pourquoi des droits et des taxes sont-ils imposés?

Les droits et les taxes sont généralement imposés pour générer des revenus et/ou protéger les industries locales de la concurrence. Les droits et les taxes sont généralement payés avant le dédouanement des marchandises. Les renseignements fournis sur le connaissement, la facture commerciale et les autres documents pertinents sont utilisés par les fonctionnaires des douanes pour évaluer les droits et les taxes. Les droits et les taxes sur un envoi sont généralement basés sur :

  1. Les ententes commerciales
  2. L’utilisation prévue du produit
  3. La classification selon le code de produit du système harmonisé (SH)
  4. La valeur globale du produit
  5. Les ententes commerciales
  6. Le pays de fabrication d’origine

Une description exacte est essentielle pour l’établissement des droits et des taxes

Les droits et les taxes, ainsi que les autres frais douaniers devant être payés sont habituellement basés sur le contenu de l’envoi. Une description appropriée et exacte est non seulement requise pour l’évaluation des droits et des taxes, mais est également essentielle pour un dédouanement rapide. Fournir une description détaillée et uniforme sur tous les documents d’expédition permettra de réduire les délais aux douanes. Habituellement, les tableaux tarifaires sont principalement basés sur trois facteurs. Il est impératif que les trois facteurs soient clairement communiqués dans votre description des articles :

  1. Quel est l’article?
  2. De quoi l'article est-il composé?
  3. Comment l’article sera-t-il utilisé?
Lorsque vous écrivez la description d’un article, il est très important d'être très précis. Il est mieux d’indiquer « joints à rotule pour une Ford Taurus (1997) » que « outils pour automobiles ».

Mauvaise description : « Pièces d’automobile » Bonne description : « Quatre joints à rotule pour une Ford Taurus (1997) »

Si vous le connaissez, veuillez inclure le code du produit du système harmonisé (SH); cela aidera aussi les douanes du pays de destination à évaluer votre envoi et à le dédouaner plus rapidement.